ARF - Ailliot René Formations

Décrets et réglementations

Textes de référence et guides pratiques

Dans cette rubrique, vous trouverez des textes destinés à vous aider dans la mise en œuvre de vos formations (textes officiels (Décrets, Arrêtés), EDitions (ED/INRS)…

Décrets, Arrêtés

Décret du 2 décembre 1998 n° 98-1084 Relatif aux mesures d'organisation, aux conditions de mise en oeuvre et aux prescriptions techniques auxquelles est subordonnée l'utilisation des équipements de travail

Décret 2008-1156 du 7 novembre 2008. Code du travail

Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage

Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage

Recommandations Cnam

RECOmmandation 482. CACES® Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité des Engins de chantier

RECOmmandation 484. CACES® Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité des Ponts roulants et des Portiques

RECOmmandation 485. CACES® Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité des Chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant

RECOmmandation 486A. CACES® Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité des PEMP (Plates-formes Elevatrices Mobiles de Personnel)

RECOmmandation 489. CACES® Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité des Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté

FAQ CACES® 2020 - Édition 4

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